Jacques Guillou

De: Guillou (Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Tréguier (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000465434(source JORF)
cessation de fonction
28 Juillet 200728/07/2007
De: Jacques Guillou
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-32 et par les articles R.* 654-94 à R.* 654-99 du code rural
représentants des coopératives laitières
Membre titulaire
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249841(source JORF)
nomination
20 Mars 200420/03/2004
De: Guillou (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 2000 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
JORFTEXT000000221535(source JORF)
diplome
15 Février 200115/02/2001
De: Jacques Guillou
Objet:
membres de la commission de conciliation des litiges
instituée par l'article L. 654-31 du livre VI du code rural et le décret no 91-157 du
11 février 1991
modifié
représentants des coopératives laitières
Membre titulaire
Groupe:
Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
duree="trois ans"
JORFTEXT000000221662(source JORF)
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Guillou (Jacques)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1997
Fresse de Monval (de)
Concours pour programme TSI élève français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000387746(source JORF)
admission
03 Janvier 199803/01/1998
De: Guillou (Jacques)
notaire
Tréguier (Côtes-d'Armor)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
Suppressions d'offices notariaux (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000368318(source JORF)
désignation
24 Décembre 199624/12/1996